Consultation du public

 
 

Consultation du public concernant 2 arrêtés : Réserve Naturelle Nationale du Massif du Grand Ventron

La RNN du Massif du Grand Ventron, créée en 1989 par décret n° 89-331 du 22 mai 1989, est située à cheval sur deux départements et régions et sur cinq communes (trois dans le Haut-Rhin et deux dans les Vosges). Elle couvre une superficie de 1647 (...)

Modalité de mise en oeuvre du plan national de gestion de l'espèce Grand Cormoran dans les Vosges

Synthèse des observations et motif des décisions suite à la mise à disposition du public du 1er au 22 août 2017.

Demande d'enregistrement de l'établissement d'élevage de bovins exploité par le GAEC DU GRAND CHAMP.

Par dossier complété le 23 juin 2017, le GAEC DU GRAND CHAMP a régularisé la situation administrative de son établissement d'élevage de bovins composé d'un site principal d'élevage installé à Oëlleville et de deux sites secondaires d'élevage (...)

Projet d’arrêté relatif au cahier des charges pour l’exploitation du droit de pêche de l’État

Projet d’arrêté relatif au cahier des charges pour l’exploitation du droit de pêche de l’État dans les eaux mentionnées à l’article L. 435-1 du code de l’environnement pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021 dans le département des (...)

Plan de gestion de la Réserve Naturelle Nationale de la Tourbière de Machais

Consultation du public relatif à l'arrêté portant approbation du plan de gestion de la Réserve Naturelle Nationale de la Tourbière de Machais