RAA numéro 52 - du 20 octobre 2017

Mis à jour le 20/10/2017

Edition spéciale

SOMMAIRE

  •  Arrêté préfectoral autorisant un rallye de régularité et de navigation pour véhicules d’époque intitulé « XXèmes Routes des VOSGES » les vendredi 20 octobre, samedi 21 octobre et dimanche 22 octobre 2017
 
 
  •  Arrêté portant nomination de M. ESLINGER, Commandant des Systèmes d’Information et de Communication de Zone (COMSICZ)
 
 
  •  Décision modificative relative à la fixation des barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier, concernant la remise en état des prairies et frais de réensemencement, pour la campagne 2017
  •  Décision relative à la fixation des barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier, concernant la perte de récolte des prairies et le prix des céréales, pour la campagne 2017
 
 
  •  Arrêté préfectoral portant autorisation de dérogation au repos dominical à la Société LES VERANDAS DE L’EST, pour le dimanche 22 octobre 2017
 
 
  •  Décision accordant délégation de signature les Direction des soins, Direction de la Qualité et gestion des risques et Direction des Relations avec les Usagers