Installations Classées

Installations classées - Décisions - Preuves de dépôt

 
 

Arrêtés pris en matière ICPEInstallations Classées pour la Protection de l'Environnement, à l'issu soit d'une procédure avec enquête publique, soit d'une procédure d'enregistrement, soit les arrêtés complémentaires (qui ne font l'objet ni d'enquête, ni d'enregistrement).

www.installationsclassees.ecologie.gouv.fr 

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Arrêtés d'autorisation :

Carrière SRDE à Chamagne : http://www.vosges.gouv.fr/Politiques-publiques/Enquetes-publiques/Installations-classees-soumises-a-autorisation/Societe-Routiere-et-de-Dragages-de-l-Est-SRDE-a-Chamagne

Carrière SAGRAM à Saint-Nabord

Unité de vernissage et d'impression de plaques métalliques SOLOCAP-MAB à Vittel

Arrêtés d'enregistrement :

  • Arrêté préfectoral n° 1966/2017 du 20 septembre 2017 portant enregistrement de la demande présentée au titre de la législation sur les installations classées par la société METHAFORT SAS, concernant la modification de son unité de méthanisation installée à Lamarche (88320).

Télécharger le document  en trois parties :

Première partie arrêté préfectoral

Deuxième partie

Troisième partie

  • Arrêté préfectoral complémentaire n° 283/2018 du 13 février 2018  modifiant les conditions d'exploitations applicables à la société WM 88 sise à Châtenois

Consulter le document (PDF) : arrêté préfectoral n° 283/2018

  • Arrêté préfectoral n° 274/2018 du 23 février 2018 portant enregistrement de la demande présentée au titre de la législation sur les installations classées par la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges, concernant la mise en service d'une installation de stockage de déchets inertes (ISDI) au Thillot (88160) sur le site de l'ancienne carrière , sur un site sis au lieu-dit "Le Creuselin"et cadastré section B parcelles n° 242 et 672.

Consulter le document PDF : arrêté préfectoral n° 274/2018

  • Arrêté préfectoral d'enregistrement n° 282/2018 du 27 février 2018 - SOCIETE EGGER ISDI JEANMENIL

Consulter le document PDF : arrêté préfectoral n° 282/2018


Arrêtés complémentaires :

  • Centrale hydroélectrique CANTRELLE à Saulcy-sur-Meurthe, dans l'enceinte d'une carrière : arrêté n° 2282/2017

  • Arrêté préfectoral n°1647/2017 du 29 août 2017 autorisant la société Antargaz Finagaz à reprendre l'exploitation du dépôt-relais de GPL sis 1, rue Denis Papin à Golbey en lieu et place de la société Finagaz.

Consulter le document  :  Arrêté 1647 -2017 du 29 08 17


Preuves de dépôt :

Déclaration initiale d'une installation classée relevant du régime de la déclaration

Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20180017 - Société CH4 SAS à Oëlleville

Consulter le document (PDF) :  preuve de dépôt n° 20170074 - Société COGESTAR


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170082 - Société GANTOIS AR


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170083 - Société AGRISOL APPRO EURL


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170084 - Société du Canard SAS


Consulter le document (PDF) :  preuve de dépôt n° 20170085 - Société HDD SAS


Consulter le document (PDF)  : preuve de dépôt n° 20170086 - Société M4 Energies SAS


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170090 - Société BOISAMAX SAS


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170091 - Société Michel Logistique SAS


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n°20170092 - Société Metha 3G SAS


Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° 1978/2017 du 8 décembre 2017 - Société COLLECTION PIERRE COUNOT-BLANDIN SARL à Liffol-le-Grand

Consulter le document (PDF) :  arrêté préfectoral n° 1978/2017


Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° 1973/2017 du 8 décembre 2017 - Société IDEX ENERGIES SAS à Vittel

Consulter le document (PDF) : arrêté préfectoral n° 1973/2017


Arrêté préfectoral n° 2293/2017 du 8 décembre 2017 portant enregistrement de la demande présentée au titre de la législation sur les installations classées par la société AGRI NRJ SAS, concernant la mise en service d'une unité de méthanisation à Dompaire (88270).

Télécharger le document en 3 parties (PDF) :

Première partie

Deuxième partie

Troisième partie


Preuve de dépôt n° 20170095 - GAEC GABRION :

Télécharger le document (PDF) :  preuve de dépôt n° 20170095


Télécharger le document (PDF) : preuve de dépôt n°20170098 - Société Goldis SAS Golbey


Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° 2546/2017 du 18 décembre 2017 - Société TENTHOREY à Eloyes.

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n°2546/2017


Arrêté préfectoral complémentaire n°2550/2017 société ABCDE à Mandres-sur-Vair

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n°2550/2017


Arrêté préfectoral complémentaire n°2551/2017 scierie Strabach à La Bourgonce

Télécharger le document (PDF) :  arrêté préfectoral n°2551/2017


Preuve de dépôt n° 2018/0001 Société SHEPHERD Mirecourt SAS

Télécharger le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20180001


Arrêté préfectoral complémentaire n° 267/2017 - Scierie MANDRAY à Taintrux

Télécharger le document (PDF) :  arrêté préfectoral n° 267/2017


Arrêté préfectoral d'enregistrement n° 264/2018 du 16 janvier 2018 - GAEC DU GRAND CHAMP à Oëlleville et Saint-Prancher

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n°264/2018


Preuve de dépôt n° 2018/003 - Société Transports Jean Rouillon SAS

Télécharger le document (PDF) : preuve de dépôt n° 2018/003


Arrêté préfectoral complémentaire n°273/2018 - Société SITPA - Arches

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n°273/2018


Arrêté préfectoral complémentaire n° 276/2018 - Scierie BERNARD - Hurbache

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n°276/2018


Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° 277/2018 du 30 janvier 2018 - Société BARISIEN SAS à Vaudoncourt.

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n° 277/2018


Preuve de dépôt n° 20180007 - Société REVAL PREST SARL à Epinal

Télécharger le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20180007


Preuve de dépôt n°20180008 - Société S2F T.P SARL à Le Syndicat

Télécharger le document (PDF) : preuve de dépôt n°20180008


Preuve de dépôt n°20180010 - Société VBG ENER'GREEN SAS à Hennecourt

Télécharger le document (PDF) : preuve de dépôt n°20180010


Preuve de dépôt n° 20180019 - Société CH4 ENERGIE SAS aux Voivres

Télécharger le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20180019  


Preuve de dépôt n° 20180020 - Société D3 SARL à Vittel

Télécharger le document (PDF) :  preuve de dépôt n°20180020


Preuve de dépôt n°20180021 - Société HENRIEL SAS aux Vallois

Télécharger le document (PDF) :  preuve de dépôt n°20180021


Arrêté préfectoral complémentaire n° 289/2018 du 23 mars 2018 - Société ANETT ALSACE-LORRAINE à Capavenir Vosges

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n°289/2018


Preuve de dépôt n°20180026 - Mme Anaïs BLUNTZER à Bellefontaine

Télécharger le document (PDF) :  preuve de dépôt n°20180026


Preuve de dépôt n° preuve de dépôt n° 20180028 - GAEC DES HOUX à Charmois-l'Orgueilleux et Dommartin-aux-Bois

Télécharger le document (PDF) :  preuve de dépôt n°2010028

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Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° 607/2018 du 23 avril 2018 - GAEC DES HOUX à Charmois-l'Orgueilleux

Télécharger le document (PDF) : Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° 607/2018 du 23 avril 2018

 
 

Documents listés dans l’article :