Installations Classées

Installations classées - Décisions - Preuves de dépôt

 
 

Arrêtés pris en matière ICPEInstallations Classées pour la Protection de l'Environnement, à l'issu soit d'une procédure avec enquête publique, soit d'une procédure d'enregistrement, soit les arrêtés complémentaires (qui ne font l'objet ni d'enquête, ni d'enregistrement).

www.installationsclassees.ecologie.gouv.fr 

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Arrêtés d'autorisation :

Carrière SRDE à Chamagne : http://www.vosges.gouv.fr/Politiques-publiques/Enquetes-publiques/Installations-classees-soumises-a-autorisation/Societe-Routiere-et-de-Dragages-de-l-Est-SRDE-a-Chamagne

Carrière SAGRAM à Saint-Nabord

Arrêtés d'enregistrement :

Arrêté préfectoral n° 1966/2017 du 20 septembre 2017 portant enregistrement de la demande présentée au titre de la législation sur les installations classées par la société METHAFORT SAS, concernant la modification de son unité de méthanisation installée à Lamarche (88320).

Télécharger le document  en trois parties :

Première partie arrêté préfectoral

Deuxième partie

Troisième partie


Arrêtés complémentaires :

Carrière GSM à Bazoilles-sur-Meuse : arrêté n°1225/2017

Centrale hydroélectrique CANTRELLE à Saulcy-sur-Meurthe, dans l'enceinte d'une carrière : arrêté n° 2282/2017

Carrière SAGRAM à Châtel-sur-Moselle :  arrêté n° 2289/2017


Arrêté préfectoral n°1647/2017 du 29 août 2017 autorisant la société Antargaz Finagaz à reprendre l'exploitation du dépôt-relais de GPL sis 1, rue Denis Papin à Golbey en lieu et place de la société Finagaz.

Consulter le document  :  Arrêté 1647 -2017 du 29 08 17


Preuves de dépôt :

Déclaration initiale d'une installation classée relevant du régime de la déclaration

Consulter le document (PDF) :  preuve de dépôt n° 20170074 - Société COGESTAR


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170082 - Société GANTOIS AR


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170083 - Société AGRISOL APPRO EURL


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170084 - Société du Canard SAS


Consulter le document (PDF) :  preuve de dépôt n° 20170085 - Société HDD SAS


Consulter le document (PDF)  : preuve de dépôt n° 20170086 - Société M4 Energies SAS


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170090 - Société BOISAMAX SAS


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20170091 - Société Michel Logistique SAS


Consulter le document (PDF) : preuve de dépôt n°20170092 - Société Metha 3G SAS


Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° 1978/2017 du 8 décembre 2017 - Société COLLECTION PIERRE COUNOT-BLANDIN SARL à Liffol-le-Grand

Consulter le document (PDF) :  arrêté préfectoral n° 1978/2017


Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° 1973/2017 du 8 décembre 2017 - Société IDEX ENERGIES SAS à Vittel

Consulter le document (PDF) : arrêté préfectoral n° 1973/2017


Arrêté préfectoral n° 2293/2017 du 8 décembre 2017 portant enregistrement de la demande présentée au titre de la législation sur les installations classées par la société AGRI NRJ SAS, concernant la mise en service d'une unité de méthanisation à Dompaire (88270).

Télécharger le document en 3 parties (PDF) :

Première partie

Deuxième partie

Troisième partie


Preuve de dépôt n° 20170095 - GAEC GABRION :

Télécharger le document (PDF) :  preuve de dépôt n° 20170095


Télécharger le document (PDF) : preuve de dépôt n°20170098 - Société Goldis SAS Golbey


Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° 2546/2017 du 18 décembre 2017 - Société TENTHOREY à Eloyes.

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n°2546/2017


Arrêté préfectoral complémentaire n°2550/2017 société ABCDE à Mandres-sur-Vair

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n°2550/2017


Arrêté préfectoral complémentaire n°2551/2017 scierie Strabach à La Bourgonce

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n°2551/2017


Preuve de dépôt n° 2018/0001 Société SHEPHERD Mirecourt SAS

Télécharger le document (PDF) : preuve de dépôt n° 20180001


Arrêté préfectoral complémentaire n° 267/2017 - Scierie MANDRAY à Taintrux

Télécharger le document (PDF) : arrêté préfectoral n° 267/2017

 
 

Documents listés dans l’article :