Loi sur l'eau - Récépissé de déclaration 2024

Rétablissement du lit naturel du cours d'eau du "Blanc Ruxel" en 1ère catégorie piscicole, route du Blanc Ruxel - Parcelle N° A 832 sur le territoire de la commune de XONRUPT-LONGEMER.
Publié le 02/07/2024
R.D.  N° 88-2024-00060 + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection de l'ouvrage P 1345 sur le cours d'eau "Les Nauves" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Le Village", situé au PR 42+964, sur la RD 157 sur le territoire de la commune de ARCHES. Publié le 01/07/2024 
R.D.  N° 88-2024-00058 + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection de la centrale de "Kichompré" avec remplacement des vannes sur le cours d'eau "La Vologne" en 1ère catégorie piscicole - ROE 4190 - Section OB - Parcelle n° 0001 sur le territoire de la commune de GERARDMER. Publié le 25/06/2024
R.D.  N° 88-2024-00101 + Dossier Loi sur l'Eau et pièces jointes

Aménagement d'un espace de convivialité sur le cours d'eau "Le Lavoir" en 2ème catégorie piscicole - Parcelle n° 000 AA 9 sur le territoire de la commune d'URVILLE. Publié le 20/06/2024
R.D.  N° 88-2024-00040 + Dossier Loi sur l'Eau et pièces jointes

Travaux de réfection de l'ouvrage P1004 sur le cours d'eau de la "Saule" en 2ème catégorie piscicole, au PR 34 + 271, RD 429 sur le territoire de la commune de REMONCOURT. Publié le 18/06/2024 
R.D.  N° 88-2024-00088 + Dossier Loi sur l'Eau

Curage du canal de prise d'eau des "Fouys" sur le cours d'eau "La Moselle" en 2ème catégorie piscicole alimentant le canal des Vosges sur le territoire de la commune de PORTIEUX. Publié le 18/06/2024  R.D.  N° 88-2024-00067 + Dossier Loi sur l'Eau

Travaux de maintenance d'une canalisation sur le cours d'eau "Socottes" en 2ème catégorie piscicole, au lieu-dit "Le Saumois" - Parcelle ZC N° 16 sur le territoire de la commune de FRENELLE-LA-PETITE.  Publié le 18/06/2024 
R.D.  N° 88-2024-00062 + Dossier Loi sur l'Eau

Reconstruction du mur de berge sur le cours d'eau "La Moselotte" en 1ère catégorie piscicole, quai des Irannées - Parcelle AB N° 997 sur le territoire de la commune de LA BRESSE.  Publié le 18/06/2024
R.D.  N° 88-2024-00059 + Dossier Loi sur l'Eau et annexes

Franchissements non permanents sur le cours d'eau "Mariongoutte" en 1ère catégorie piscicole - Parcelle n° 16 sur le territoire de la commune de MAREY. Publié le 18/06/2024 
R.D.  N° 88-2024-00089 + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection de l'ouvrage d'art sur le cours d'eau du "Morbieux" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "chemin des Paters" - Section AD VC N° 24 sur le territoire de la commune de FERDRUPT. Publié le 18/06/2024
R.D.  N° 88-2024-00028 + Dossier Loi sur l'Eau et annexes + complément

Enlèvement de berge existante sur le cours d'eau "La Jamagne" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles n°s AO 388 et AO 389 sur le territoire de la commune de GERARDMER. Publié le 13/06/2024
R.D.  N° 88-2024-00073 + Dossier Loi sur l'Eau et compléments

Travaux sur la vanne de décharge au barrage des Longènes sur le cours d'eau "La Moselotte" en 1ère catégorie piscicole - Section BH n°s 77 et 87 sur le territoire de la commune de SAULXURES-LES-MOSELOTTE. Publié le 06/06/2024 R.D. N° 88-2024-00047 + Dossier Loi sur l'Eau

Franchissements provisoires du cours d'eau "Le Rupt" en 1ère catégorie piscicole dans le cadre de travaux forestiers - Parcelles n°s 2046, 437 et 230 au lieu-dit "Trougemont" sur le territoire de la commune de BASSE-SUR-LE-RUPT. Publié le 06/06/2024 
R.D. N° 88-2024-00049 + Dossier Loi sur l'Eau

Travaux de réfection de l'ouvrage P 1068 sur le cours d'eau de "Sauville" en 1ère catégorie piscicole, au PR 16 + 52, RD 22 sur le territoire de la commune de SAUVILLE. Publié le 06/06/2024
R.D. N° 88-2024-00048 + Dossier Loi sur l'Eau + Plan

Enlèvement d'atterrissement du ruisseau de "Fréville" en 1ère catégorie piscicole au droit des parcelles cadastrées n°s Y n° 121, 122 et 124 sur le territoire de la commune de FREVILLE. Publié le 04/06/2024 R.D. N° 88-2023-00070 + Dossier Loi sur l'Eau + Compléments

Restauration de la continuité écologique du cours d'eau "Le Coney" en 1ère catégorie piscicole aux Forges d'Uzemain sur le territoire de la commune d'UZEMAIN. Publié le 04/06/2024 R.D. N° 88-2024-00079 + Dossier Loi sur l'Eau + Annexes

Mise en œuvre d'une canalisation d'assainissement séparatif sur le cours d'eau "La Vraine" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de SAINT-MENGE. Publié le 28/05/2024 R.D. N° 88-2024-00041 + Dossier Loi sur l'Eau et pièces jointes

Curage d'un fossé sur un cours d'eau de 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Xoulces" - Parcelles n°s AR 0392, AR 0390 ET AR 0388 sur le territoire de la commune de CORNIMONT. Publié le 28/05/2024 R.D. N° 88-2024-00038 + annexes

Réhabilitation du pont des Truches sur le cours d'eau "Le Bouchot" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles n°s 000A884, 000A1698 et 000A886 sur le territoire de la commune de ROCHESSON. Publié le 28/05/2024  R.D. N° 88-2023-00146 + Dossier Loi sur l'Eau + Pièce jointe N°1 + Pièce jointe N°2 + Pièce jointe N°3 + Pièce jointe N°4 + Pièce jointe N°5 + Pièce jointe N°6 + Annexe 1 + Annexe 2 + réponses complémentaires

Réfection d'un mur de soutènement sur le cours d'eau "Le Rupt" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles n° A/116 au lieu-dit "Pubas" sur le territoire de la commune de BASSE-SUR-LE-RUPT. Publié le 24/05/2024 R.D. N° 88-2024-00021 + Dossier Loi sur l'Eau + Pièce jointe 1 + Pièce  jointe 2 + Pièce jointe 3 + Pièce jointe 4 + Pièce jointe 5 + Pièce jointe 6 + Pièce jointe 7

Réparation d'une berge sur le cours d'eau "La Moselle" en 1ère catégorie piscicole - Parcelle AH n° 87 sur le territoire de la commune de BUSSANG. Publié le 24/05/2024 R.D. N° 88-2023-00137 + Dossier Loi sur l'Eau + plan

Rénovation du mur de berge du cours d'eau le "Petit Vair" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles n°s 000 AT 145 et 000 AT 142 sur le territoire de la commune de VITTEL. Publié le 22/05/2024 R.D. N° 88-2024-00033 + Dossier Loi sur l'Eau + annexe 1 + annexe 2 + annexe 3 + annexe 4 + annexe 5 + annexe 6

Mise en oeuvre d'une protection de berges sur le cours d'eau "Le Neuné" en 1ère catégorie piscicole - section B - Parcelles n°s 277 et 284 au lieu-dit "Vieux Moulin" sur le territoire de la commune de LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES. Publié le 22/05/2024 R.D. N° 88-2024-00026 + Dossier Loi sur l'Eau

Projet de continuité écologique à réaliser au barrage de "La Mire" sur le cours d'eau "La Meurthe" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Xeffosse" sur le territoire de la commune de PLAINFAING. Publié le 21/05/2024 R.D. N° 88-2024-00009 + Dossier Loi sur l'Eau

Restauration du franchissement piscicole (changement de 3 buses infranchissables et aménagement d'un ponceau) sur le cours d'eau "Les Huttes" en 1ère catégorie piscicole - Parcelle n° 3.OA - 589 au lieu-dit "Les Huttes" sur le territoire de la commune de LA HOUSSIERE. Publié le 21/05/2024 R.D. N° 88-2024-00029 + Dossier Loi sur l'Eau + compléments

Projet d'optimisation de la continuité écologique au droit des deux prises d'eau de la centrale hydroélectrique du "Jacquard" sur le cours d'eau "Le Rabodeau" et le ruisseau du "Fossé" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de MOUSSEY. Publié le 16/05/2024 R.D. N° 88-2023-00124 + Dossier Loi sur l'Eau + Annexe 1 + Annexe 2

Travaux ponctuels de reprise du mur N° 0577 sur le cours d'eau "La Goutte du Heuchau" en 2ème catégorie piscicole, situé au PR 7+635, RD 486 sur le territoire de la commune de LE MENIL. Publié le 14/05/2024, R.D. N° 88-2024-00065 + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection d'un aqueduc sur un cours d'eau de 1ère catégorie piscicole situé chemin du Closé Broncard, sur la voirie communale entre le n° 8 et 10 sur le territoire de la commune de VENTRON. Publié le 02 mai 2024 R.D.  N° 88-2024-00032 + Dossier Loi sur l'Eau + Annexe 1 + Annexe 2 + Annexe 3

Remise en état de la rive sur le cours d'eau "Rupt de Bâmont" en 1ère catégorie piscicole - Section AC - Parcelle n° 18 sur le territoire de la commune de SAULXURES-SUR-MOSELOTTE. Publié le 24/04/2024 R.D. N° 88-2024-00054 + Dossier Loi sur l'Eau

Mise en oeuvre d'une protection de berges sur le cours d'eau "La Moselle" en 1ère catégorie piscicole - section B - Parcelles n°s 51 et 99 au lieu-dit "Les Accrues" sur le territoire de la commune de RUPT-SUR-MOSELLE. Publié le 18/04/2024 R.D. N° 88-2024-00017 + Dossier Loi sur l'Eau

Désensablement et dégagement des bords du cours d'eau "Mapré" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit rue des bouleaux sur le territoire de la commune de LE BEULAY. Publié le 18/04/2024 R.D. N° 88-2024-00027 + Dossier Loi sur l'Eau
 
Rejets d'eaux pluviales suite à l'aménagement d'une zone d'activités, avenue des Terres Saint-Jean sur le territoire de la commune de JEUXEY. Publié le 18/04/2024 RD GUN 230620-164138-651-038 + Dossier Loi sur l'Eau

Reconstruction du pont du Madon sur le cours d'eau "Le Madon" en 1ère catégorie piscicole sur les parcelles N° 000ZA9, N° 000ZA12, N° 000ZB4 et N° 000ZB56 sur le territoire de la commune d'ESCLES. Publié le 17/04/2024 R.D. N° 88-2023-00113 + Dossier Loi sur l'Eau

Réparation d'un aqueduc sur un cours d'eau de 1ère catégorie piscicole, au PR 26+1320, RD 17 sur le territoire de la commune de DOMJULIEN. Publié le 17/04/2024 R.D. N° 88-2023-00139 + Dossier Loi sur l'Eau + pièces complémentaires

Sécurisation de l'ouvrage P1509 sur le cours d'eau "Le Cône" en 1ère catégorie piscicole, aux lieux-dits "Le Frais Baril" et "Ferme de Frabary", situé au PR 39+925 sur la RD 12 sur les territoires des communes de XERTIGNY et HADOL. Publié le 17/04/2024 R.D. N° 88-2024-00001 + Dossier Loi sur l'Eau

Pose de canalisations d'eaux usées et potable sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole - Parcelle N° AN 401 au lieu-dit "Les Prés de la Creuse" sur le territoire de la commune de FRAIZE. Publié le 12 avril 2024 R.D. N° 88-2023-00138 + Dossier Loi sur l'Eau

Travaux de modification d'un aqueduc sur le cours d'eau "Les Arentolles" en 1ère catégorie piscicole - Parcelles B121 et B519 au lieu-dit "Les Grands Patis", au PR 00+000 et PR 15+338 et RD 71C et RD 71 sur le territoire de la commune de VILLOUXEL. Publié le 12 avril 2024 R.D. N° 88-2024-00019 + Lettre accord sur dossier + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection générale du pont "Route du Spoix" sur le cours d'eau du "Haut Rain" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de GRANGES-AUMONTZEY.. Publié le 27/03/2024 R.D. N° 88-2024-00007 + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection générale des ponts "Pinchesté Dalle" et "Pinchesté Poutrelles enrobée" sur le cours d'eau des "Bas Prés" en 1ère catégorie piscicole sur le territoire de la commune de GRANGES-AUMONTZEY. Publié le 27/03/2024 R.D. N° 88-2024-00008 + Dossier Loi sur l'Eau

Pose de 2 buses cadre sur un cours d'eau en 1ère catégorie piscicole - Parcelle n° 498AA25 le territoire de la commune de VECOUX. Publié le 11/03/2024 R.D. N° 88-2024-00002 + Dossier Loi sur l'Eau

Travaux de réfection de l'ouvrage P1595 sur le cours d'eau "Follot" en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Quemène", au PR 1+667, RD21 sur le territoire de la commune de DAMBLAIN. Publié le 11/03/2024 R.D. N° 88-2024-00022 + Dossier Loi sur l'Eau

Réfection des dalles de parement du mur d'enceinte de l'Abbaye sur le cours d'eau "Le Rabodeau" en 1ère catégorie piscicole au lieu-dit "Le Centre" - Parcelles N° 401 et 365 - Section AD sur le territoire de la commune de MOYENMOUTIER. Publié le 26/02/2024 R.D. N° 88-2023-00123 + Dossier Loi sur l'Eau

Curage du canal usinier AHLSTROM en 1ère catégorie piscicole aux Effateux - Section AE - Parcelles N° 00046 et 0070 sur le territoire de la commune d'ARCHES. Publié le 19/02/2024 R.D. N° 88-2023-00131 + Dossier Loi sur l'Eau

Travaux de reconstruction de l'ouvrage d'art n° 233P06, rue des grands jardins sur le cours d'eau "Reblangotte" en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Puttegney"  sur le territoire de la commune de HAROL. Publié le 14/02/2024 R.D. N° 88-2023-00129 + Dossier Loi sur l'Eau

Déplacement d'un fossé sur le cours d'eau "Vaudoncourt" en 2ème catégorie piscicole - Parcelle N° 000ZC10 sur le territoire de la commune de VAUDONCOURT. Publié le 14/02/2024 R.D. N° 88-2023-00135 + Lettre accord sur dossier + Dossier Loi sur l'Eau

Remplacement de 3 aqueducs N° AQ0044, AQ0047 et AQ0051 sur le cours d'eau "Le bonrupt" et ses affluents en 2ème catégorie piscicole au lieu-dit "Patis sous le village" sur le territoire de la commune de BATTEXEY. Publié le 12/02/2024 R.D. N° 88-2023-00130 + Dossier Loi sur l'Eau

Inspection de l'ouvrage d'art de couverture de "La Plaine" en 1ère catégorie piscicole, rue du Docteur Raoul et Charles Clavière sur le territoire de la commune de RAON L'ETAPE. Publié le 10/01/2024 R.D. N° 88-2023-00141 + Dossier Loi sur l'eau

Remplacement de deux poteaux en bois de réseau électrique sur un cours d'eau de 2ème catégorie piscicole - Parcelles N° 141 et 146 au lieu-dit "Barançon" sur le territoire de la commune de PLAINFAING. Publié le 08/01/2024 R.D. N° 88-2023-00133 + Dossier loi sur l'eau